Il faut distinguer l’organisation de la formation commune et l’organisation de l’OBG en CPU.
En règle générale, la formation commune suit le schéma classique : évaluation à la fin de l’apprentissage, examens en décembre et en juin. Des établissements ont adoptés l’organisation de la CPU aux cours de la formation commune qui se déclinent en UAA et dès lors, ont supprimé la session d’examens en décembre.Chaque établissement est libre d’adopter son système : deuxième session en cas de non réussite ou…
Pour l’OBG, quand un élève ne valide pas une UAA, il faut mettre en place une remédiation mais cela ne l’empêche pas de poursuivre dans l’UAA suivante. La remédiation ou le soutien est la base du dispositif CPU. Ce soutien devrait intervenir avant même l’échec d’une validation.
L’établissement peut faire le choix d’organiser une nouvelle validation de l’UAA mais il peut arriver aussi, puisque l’apprentissage est spiralaire, qu’un élève puisse valider l’UAA1 par exemple lors de la validation de l’UAA2. En effet, les acquis de certaines unités reviennent en se complexifiant dans les unités suivantes. Le plan de mise en œuvre fait état de l’organisation choisie par l’équipe pédagogique.
Quand plusieurs unités ne sont pas validées, le jury de qualification est souverain pour octroyer ou non le CQ.
De plus, la C3D est organisée afin que l’élève puisse obtenir les certifications qu’il lui manque à savoir le CESS, le CE6P et le ou les CQ.
Voir Décret du 12 juillet 2012 organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
relatif à l’organisation de l’enseignement secondaire, article 3, §6
Arrêté royal du 29 juin 1984 organisant l’enseignement secondaire, article 21 ter, §4 et article 22, §1 (5°et 6°) et §2
Dans le dispositif expérimental de la CPU en 456, le jury de qualification peut déterminer à quel moment l’élève est autorisé à présenter la validation de l’UAA sans pour autant reporter l’ensemble des validations en fin d’année et en permettant à l’élève de présenter au moins une fois l’UAA le plus rapidement possible après l’acquisition des apprentissages.
Voir Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 aout 2018 organisant, à titre expérimental, dans le régime de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), des options de base groupées en 4ème, 5ème et 6ème années de l'enseignement secondaire qualifiant, article 4, §6 :
« Le jury de qualification détermine, en fonction d'éléments objectifs constatés en cours d'apprentissage, à quel moment chaque élève est autorisé à présenter l'épreuve d'évaluation d'une UAA ; il en informe l'élève et, s'il est mineur, ses représentants légaux. Tout élève a le droit de présenter au moins une fois l'épreuve de validation de chaque UAA prévue au programme de l'année le plus tôt possible après la fin des apprentissages. Lorsqu'au cours de la même année scolaire, plusieurs UAA doivent être validées, il est interdit de
repousser l'ensemble des épreuves de validation en fin d'année. »
